Listedes 13 supplémentés du jour. Définition : Un cheval supplémenté est un cheval qui a été inscrit à une course par son entraîneur au dernier moment. C'est ce qu'on appelle un "engagement de dernière minute". La supplémentation n'est possible que dans les courses hippiques de galop, donc en plat, haies ou obstacle. Commissaireset juges peuvent inscrire un cheval sur la liste des d’officiels de course pour toute raison jugée appropriée. Pendant qu’il est sur cette liste, le cheval ne peut ni courir ni être inscrit à une course, conformément aux Règles sur les courses de chevaux de race Thoroughbred et aux Règles sur les courses de chevaux de race Standardbred. Enplat et haies 2010 arreté au 07/11 Mlle B.Renk : 22 Chevaux = 5 Victoires , 8 Places entr et prop en 71 Courses Mme I.Pacault : 31 Chevaux = 13 Victoires , 35 Places entr et prop en 123 Courses L.Viel : 43 Chevaux = 29 Victoires , 47 Places entr et cash. Ou lorsque les conditions d’exonération des gains de course sont scrutées par l’administration fiscale et remises en cause. L’histoire commence bien, quel bonheur d’être propriétaire d’un ou de plusieurs chevaux, de les faire concourir, d’obtenir des gains sur des prix de course ou primes, en qualité de propriétaire. Oui mais…, ces gains sont-ils exonérés d’impôt et dans quelles conditions ? Ces gains de course sont exonérés d’impôt sur le revenu, lorsque certaines conditions, que nous allons examiner, sont respectées. Mais avant de les détailler, il est toujours intéressant de comprendre ce qui sous-tend un régime fiscal, la philosophie du régime fiscal institué. Gagner une course de cheval quand on est propriétaire du cheval, relève-t-il du hasard ? La jurisprudence sur les jeux de hasard, regarde en principe les gains perçus à l’occasion de ces jeux comme non imposables, quelles que soient la régularité de la pratique de ces jeux et l’importance des gains qu’ils procurent, que ce soit un joueur de bridge amateur, des gains à la Loterie Nationale. Le point commun de ces deux exemples, le joueur de bridge et le joueur de loto est l’aléa. Mais à partir de quel moment le contribuable est-il en mesure d’influencer le résultat, de réduire l’aléa. De la réponse à ces questions, dépendront les régimes fiscaux que nous allons traiter. Nous sommes dans le cadre de propriétaires de chevaux non entraîneurs et non éleveurs ou éleveurs sans sol. Le point de départ se trouve dans la doctrine administrative et la jurisprudence du Conseil d’Etat. I - Le droit Une exonération sous conditions. La doctrine administrative est claire BOI-BNC-SECT-60-10, elle indique que lorsque le propriétaire d’un cheval de course non-éleveur, se borne à confier son cheval à un entraîneur sans exercer aucune diligence en vue de s’aménager une source de revenus, les gains de course qu’il réalise, n’entrent pas dans le champ d’application de l’impôt sur le revenu. La jurisprudence du Conseil d’Etat quant à elle est ancienne 26-3-1953 n°17736. Le propriétaire de chevaux de course qui n’est ni entraîneur ni éleveur, et se borne à assurer l’entretien de ses chevaux de course en les mettant en pension chez un entraîneur auxquels ce dernier fait disputer les épreuves qui leur sont ouvertes, ne peut être regardé comme se livrant à une exploitation ou une occupation lucrative. Ces opérations ne constituent pas davantage une source régulière de profits imposables dans la catégorie des bénéfices non commerciaux en vertu de l’article 92 du CGI. L’enjeu est de taille, en effet, à défaut d’être exonérée, l’activité revêt un caractère lucratif, au sens de l’article 92 du Code Général des Impôts, qui la rend passible de l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices non commerciaux. Par un avis en date du 26 juillet 1977, n°320378, et un arrêt en date du 7 mai 1980, n°18035, le Conseil d’Etat est amené à apporter des précisions et à introduire une nuance décisive La possession de chevaux de course peut revêtir le caractère d’une activité imposable, lorsque le propriétaire prend des initiatives et se livre à des contrôles ». Ainsi, de par son comportement, le propriétaire prend des initiatives qui réduisent l’aléa et rendent son activité imposable. L’aléa est ici un critère déterminant de l’absence d’imposition, car c’est sa présence qui interdit de considérer les gains comme provenant d’une occupation, d’une exploitation lucrative ou d’une source normalement productrice de revenus. L’administration fiscale a confirmé sa doctrine selon laquelle lorsque le propriétaire d’un cheval de course, éleveur sans sol ou non éleveur, se borne à confier son cheval à un entraîneur sans exercer aucune diligence en vue de s’aménager une source de revenus, les gains de course qu’il réalise ainsi que les primes qui lui reviennent du fait de sa qualité de propriétaire ou d’éleveur du cheval n’entrent pas dans le champ d’application de l’impôt sur le revenu et ses pertes ne peuvent faire l’objet d’aucune imputation. Tel est le cas lorsque le propriétaire ne prend aucune initiative en ce qui concerne tant la préparation que l’engagement de son cheval et n’exerce aucun contrôle sur sa carrière [1]. Concrètement, que revêt cette notion d’initiative, de contrôle sur la carrière du cheval ? II - Indices d’une activité imposable au titre des bénéfices non commerciaux. La jurisprudence et l’administration fiscale ont apporté des précisions de manière à faciliter l’appréciation de l’existence ou non de diligences de la part des propriétaires non éleveurs et non entraîneurs ou éleveurs sans sol et du caractère professionnel ou non de leur activité. La Cour Administrative d’Appel de Paris en date du 21 septembre 1992 a jugé que Le fait pour un propriétaire de confier les chevaux de son écurie à des entraîneurs professionnels disposant d’installations et de personnel permettant d’assurer leur préparation et leur entraînement ne peut être regardé comme une exploitation ou une occupation lucrative au sens de l’article 92 du CGI dès lors qu’il ne prend aucune initiative à l’égard des chevaux et ne se livre à aucun contrôle. En conséquence, quels que soient l’importance de l’écurie et le nombre de chevaux, les gains de course qu’il perçoit à raison de cette activité ne sont pas passibles de l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices non commerciaux » [2]. La Cour Administrative d’Appel de Nantes en date du 12 juillet 1994 a jugé que Sont imposables dans la catégorie des bénéfices non commerciaux, en application de l’article 92 du CGI, les bénéfices d’un propriétaire de chevaux de course qui, s’il confie ses chevaux à des entraîneurs professionnels, prend des initiatives et exerce des contrôles sur les décisions d’achat, de vente et d’engagement dans les courses et qui, en outre, est devenu propriétaire, au cours des années en cause, des installations du haras permettant l’entraînement de ses chevaux installations dont il a conservé la disposition effective après leur location à une société civile dont son épouse détenait la quasi-totalité des parts » [3]. Plusieurs indices sont ici relevés, dont notamment le fait que le propriétaire exerçait des contrôles sur les décisions d’achat, de vente, et d’engagement dans les courses. Ce dernier indice l’engagement dans les courses est particulièrement intéressant, en effet, pour inscrire un cheval dans une course, il faut suffisamment connaître, le métier d’entraineur pour pouvoir se substituer à lui. En résumé, le propriétaire intervenait dans les opérations principales de son activité. L’administration fiscale a listé les indices qui permettraient de considérer que le contribuable intervient personnellement et habituellement dans les opérations principales de l’activité exercée, faisant ainsi obstacle à l’exonération des gains. En ce qui concerne l’activité stricto sensu de course Possession des couleurs - choix de confier les chevaux à un entraîneur indépendant sur lequel le propriétaire exerce un pouvoir de contrôle. Gestion de la carrière de ses chevaux - choix, seul ou en accord avec l’entraîneur, de l’engagement des chevaux dans les courses hippiques [4]. Dans le cadre d’une activité d’un propriétaire éleveur sans sol. choix du haras - choix des poulinières à acquérir ; - choix de l’origine des chevaux ; - choix des croisements ; - choix de la fréquence des saillies ; choix des interventions vétérinaires ; décision des opérations d’achats ou de ventes des chevaux ; préparation des ventes et intervention dans leurs négociations [5]. Enfin pour parfaire le tableau, à partir du moment où les contions précitées d’exonération ne sont pas remplies, les gains de course réalisés par le propriétaire non éleveur et non entraîneur ou éleveur sans sol, sont imposables dans la catégorie des bénéfices non commerciaux. Le bénéfice imposable au visa de l’article 93 du Code Général des Impôts est calculé par la différence entre les recettes encaissées et les dépenses réalisées. S’il s’avère que l’activité est déficitaire, la question posée à de nombreuses reprises en jurisprudence, est celle de savoir s’il est possible d’imputer ce déficit catégoriel sur le revenu global. Dans le cadre d’une décision de la Cour Administrative d’Appel de Paris en date du 31 janvier 2003, n°99-3032, le commissaire du gouvernement titrait l’activité d’un propriétaire-éleveur de chevaux de course présente-t-elle un caractère professionnel autorisant l’imputation du déficit sur le revenu global ? La réponse est oui, à condition que l’activité soit exercée à titre habituel et constant et dans un but lucratif. Ces deux conditions devant être remplies simultanément. Nathalie Aflalo 54, rue Taitbout 75009 Paris chez Recommandez-vous cet article ? Donnez une note de 1 à 5 à cet article L’avez-vous apprécié ? Notes de l'article [1] Inst. 21-5-2002, 5 G-6-02 n° 8 et 9 ; BOI-BA-CHAMP-10-20 n° 70 et 80, 30-4-2014. [2] CAA Paris 2e ch., 21-9-1992 n° 2850. [3] CAA Nantes 2e ch., 12-7-1994 n° 92-488. [4] Inst. 21-5-2002, 5 G-6-02 n° 22 et 23 ; BOI-BNC-SECT-60-10 n° 190 et 200, 4-7-2018. [5] Inst. 21-5-2002, 5 G-6-02 n° 21 ; BOI-BNC-SECT-60-10 n° 180, 4-7-2018. "Devenir propriétaire d'une écurie, clé en main", c'est ce que propose Arqana par la voix de son directeur général, Olivier Delloye. Cette agence française de vente aux enchères de chevaux de course - née en 2006 de la fusion entre l'Agence française de vente du Pur-sang et de Goffs France - a récemment mis sur sabot la structure Arqana Racing club. Celle-ci gère trois écuries qui vont être composées respectivement de six à huit chevaux des galopeurs destinés aux courses plates. Chacune peut se scinder entre 15 et 40 parts. Coût du ticket d'entrée ? Entre et euros et Arqana s'engage à ce qu'aucun propriétaire n'ait à remettre au pot durant les deux ans et demi de vie de l'écurie. "Nous avons décidé de nous lancer dans cette aventure après avoir constaté que notre clientèle française était de moins en moins active. L'objectif, c'est de relancer le demande domestique", avance Olivier Delloye. Dans sa ligne de mire non pas des professionnels aguerris mais plutôt des amateurs d'hippodromes qui n'ont jamais osé sauter le pas pour des raisons financières, ou par crainte de l'inconnu. Un statut de propriétaire-spectateur Car le projet Arqana Racing Club se veut économe, mais également pédagogique. La structure prend tout en main, de l'achat du yearling pur-sang dans sa deuxième année et âgé de 15 à 18 mois, au choix des entraîneurs, en passant par la sélections des courses sur lesquelles les coursiers sont alignés. Les futurs détenteurs de parts pourront assister aux ventes aux enchères, avoir des nouvelles de leurs cracks via Internet, se rendre aux entraînements et aux courses. Mais ils n'auront pas leur mot à dire, hormis sur le nom de leurs poulains et sur les possibilités de revente de ces derniers, si offre il y a. Frustrant sans doute mais aussi rassurant lorsque l'on est non-initié. Une manière de mettre le pied à l'étrier sans avoir la main sur le harnais. Un statut hybride de propriétaire-spectateur qui intéresserait déjà du monde. "Des anciens propriétaires, qui ont cessé de l'être pour des raisons économiques, nous ont contacté. Nous avons également eu pas mal de demandes d'informations de personnes vivant en Normandie, une région où le cheval fait partie intégrante du paysage", affirme le directeur général d'Arqana. "Rien de signé encore, mais une trentaine de personnes ont manifesté un vif intérêt." La clôture de la souscription, c'est pour fin juillet et les futurs poulains d'Arqana Racing Club devraient s'élancer de leur box pour la première fois au printemps 2014. "Une vraie culture du syndicat en Angleterre" Ce concept d'Arqana Racing Club est directement inspiré des partners ship très en vogue outre-Manche et illustré notamment par le Hightlere racing Club. "Il y a une vraie culture du syndicat en Angleterre et ce système s'est répandu dès le début des années 1990. Les allocations de courses étant en plus très faibles là-bas, les entraîneurs sont de vrais commerciaux, sans cesse dans l'obligation de démarcher de nouveaux clients s'ils veulent poursuivre leur activité", analyse Olivier Delloye. "La législation est aussi plus souple, il y a moins de lourdeurs administratives, ce qui explique que ce type de propriété ait pu se développer à grande échelle." "Les propriétaires sont la clé de voûte de notre activité" La multipropriété, les écuries de groupe, des nouveautés dans l'Hexagone ? Pas totalement. En France, ce type de "propriétarait" existe depuis de nombreuses années dans le domaine des courses hippiques, mais il pourrait connaitre un sérieux coup d'accélérateur dans les mois et années à venir. En décembre 2012, France Galop - association placée sous la tutelle du ministère de l'agriculture et qui est responsable des épreuves de galop - a amendé son code des courses. Les sociétés en participations SEP peuvent désormais bénéficier de son agrément permettant l'inscription et la participation aux différentes épreuves du calendrier hippique. Ce qui signifie concrètement que les porteurs de parts d'une écurie ne sont plus aujourd'hui limités à 10 comme il y a quelques mois, mais à l'infini. Une forme juridique qu'a d'ailleurs adopté Arqana Racing Club. "Nous avons fait évoluer notre règlement car nous encourageons tout ce qui peut aller dans le sens d'un accroissement du nombre de propriétaires. Dans notre milieu, on dit que pour que ça aille bien, il faut des partants, des parieurs et des propriétaires. Ces derniers sont la clé de voûte de notre activité", explique Henri Pouret, directeur de la réglementation des courses chez France Galop. "Le concept que nous a présenté Arqana Racing Club est une bonne manière de faire ses premiers pas dans le milieu. Il ne faut pas oublier qu'acheter un cheval de course, c'est un placement à la rentabilité incertaine. Avec ce système, les investissements et les pertes sont partagés par davantage de personnes. De plus, le fait que les gens soient propriétaires de plusieurs chevaux évitent qu'ils mettent tous leurs œufs dans le même panier" Un secteur qui s'essouffle Une modification du règlement qui pourrait donner un peu d'air à une filière qui s'essouffle depuis quelques années. Car si France Galop peut se targuer de 400 nouveaux agréments tous les ans, le volume de propriétaire n'augmente plus et peine même à se stabiliser. Entre 2010 et 2011, le nombre de propriétaires est passé de à avant de redescendre à en 2012. Rien d'alarmant non plus, la situation a déjà été bien plus préoccupante. En 2002, dans un rapport d'information sur la mission sur les jeux de hasard et d'argent en France réalisé par le sénateur François Trucy, il est notamment mentionné que "Pour ne parler que du Galop, ils les propriétaires étaient, dit-on en 1981, en 1992, en 1998 et en 2000 Français et étrangers. Le taux de leur renouvellement, qui était de 12,6 % par an en 1981, est passé à 9 % en 1994. Cette population vieillit car il existe un réel découragement qui gagne de nombreux propriétaires confrontés à une fiscalité française par trop pénalisante, et à d'autres difficultés… " La situation s'est donc bien rétablie depuis. Mais ces dernières années, l'abattement fiscal de 15%, par année de détention, applicable sur les plus-values à la revente d'un cheval de courses, a été supprimé, le relèvement à 19,6% du taux de TVA pour les chevaux de courses a été imposé par Bruxelles… et investir dans les chevaux de course n'a de toute façon jamais rien eu d'un placement de bon père de famille! De quoi inquiéter France Galop sur l'attractivité du secteur. Cet amendement, permettant au projet d'Arqana de voir le jour, a d'ailleurs été adopté en plein débat sur ce passage de la TVA de 7% à 19,6%. "Nous ne pouvons nier qu'il y a une concomitance entre les deux événements. Disons que ce n'est pas l'élément essentiel de notre réflexion, mais nous ne pouvons pas dire que ça n'en a pas fait partie", commente Henri Pouret. La multipropriété, avenir du secteur hippique ? Mais pourquoi un tel projet n'a-t-il pas vu le jour plus tôt dans notre contrée ? "Le monde du cheval français a des traditions très ancrées, et la propriété, sur le mode individuel, a longtemps été privilégiée", décortique le directeur de la réglementation des courses chez France-Galop. "Par ailleurs, nous avions déjà eu des demandes de ce type, mais ce projet là nous a paru plus structuré que les autres et nous lui avons donc donné notre feu vert." Un concept qui devrait faire des émules. Arqana a déjà des contacts avec des personnes susceptibles de dupliquer le concept. "Des entraineurs professionnels sont intéressés par un partenariat avec nous. Nous mettrions à leur disposition notre plate-forme juridique et administrative", confie Olivier Delloye. "D'autres nous appellent simplement pour quelques renseignements. On sent que les gens ont besoin de bien comprendre ce qu'on propose." Pas de crainte d'être copié ? "Non, nous avons tout intérêt à ce que le concept se démocratise. Nos clients potentiels seront plus rassurés quand il y aura davantage d'offres, nous aurons alors l'air plus crédibles", argue le directeur général d'Arqana. "Puis, il ne faut oublier que notre métier, c'est avant tout de vendre des chevaux aux enchères. Or pour cela, nous avons besoin d'un marché qui continue de se développer. Notre objectif principal avec ce projet, c'est de "fabriquer" de nouveaux propriétaires." Du côté de France Galop, on laisse entendre que des dossiers d'agréments, pour des projets similaires, auraient déjà été déposés. "Nous constatons que les demandes concernant la multipropriété et les écuries de groupe ne cessent d'augmenter d'année en année", précise Henri Pouret. Mais que l'on soit ou l'unique propriétaire d'un canasson ou d'une écurie, le problème reste le même miser sur le bon cheval. Nicolas Richaud. Accueil Propriétaires Palmarès des propriétaires Année Spécialité Hippodrome Catégorie Téléchargement .csv Rang Propriétaire Chevaux Partants Victoires Places Allocation tot. Prime Prop. Alloc. + Prime Prop. Prim. Eleveur Gain/Part. Gain/Chev. Course/Chev. 1 AGA KHAN 61 158 40 85 3 2 WERTHEIMER & FRERE 82 271 58 152 3 3 AL SHAQAB RACING 76 192 35 88 3 4 GODOLPHIN SNC 60 205 37 122 3 5 JEAN-CLAUDE SEROUL 53 222 39 117 4 6 MR GERARD AUGUSTIN-NORMAND 113 351 47 184 3 7 SUC KHALID ABDULLAH 23 86 21 49 0 0 4 8 GODOLPHIN 9 11 3 7 1 9 LE HARAS DE LA GOUSSERIE 41 211 20 110 5 10 CHEVELEY PARK STUD 1 1 1 0 0 0 1 11 IMAD AL SAGAR 1 1 1 0 0 0 1 12 BERNARD GIRAUDON 45 176 23 93 4 13 NAS SYNDICATE/ O'CALLAGHAN 1 2 0 2 0 0 2 14 GUY PARIENTE 35 112 20 50 3 15 HARAS DE LA PERELLE 11 32 8 16 3 16 AL ASAYL FRANCE 20 60 14 32 3 17 CHEIKH MOHAMMED B AL THANI 39 83 13 47 2 18 ALAIN JATHIERE 34 107 14 65 3 19 WESTERBERG/COOLMORE/MERRIBELLE 1 2 1 1 0 0 2 20 RASHIT SHAYKHUTDINOV 17 58 11 34 3 21 MLLE KIRSTEN RAUSING 6 12 5 3 0 0 2 22 SMITH/MAGNIER/TABOR/WESTERBERG 3 5 2 0 0 0 2 23 FLAXMAN STABLES IRELAND 15 55 14 24 4 24 MME THERESA MARNANE 22 119 12 59 5 25 DANIEL DUMOULIN 22 149 16 49 7 26 ECURIE 7 25 6 14 4 27 YEGUADA CENTURION SLU 11 26 7 13 2 28 MLLE CHRISTELLE COURTADE 28 80 9 44 3 29 CHEIKH ABDULLAH B AL THANI 15 48 12 21 3 30 HENRI-ALEX PANTALL 15 67 11 27 4 31 S 27 194 14 75 7 32 NEVERSAYDIE & LIGHT INFANTRY P 1 1 0 1 1 33 MME CORINE BARANDE BARBE 10 85 10 34 8 34 LADY BAMFORD 5 18 5 10 0 0 4 35 HARAS D'ETREHAM 43 118 14 64 3 36 GESTUT SCHLENDERHAN 8 23 10 10 0 0 3 37 TRAINERS HOUSE ENTERPRISES LTD 1 1 1 0 1 38 ECURIE MATHIEU OFFENSTADT 15 80 15 46 5 39 ECURIE JEFFROY 10 26 6 15 3 40 GEORGE STRAWBRIDGE 14 36 8 18 3 41 AVATARA 18 57 12 28 3 42 YAS HORSE RACING MANAGEMENT 21 46 7 25 2 43 SANDRO GIANELLA 8 46 9 26 6 44 LG BLOODSTOCK 13 53 6 27 4 45 BARON EDOUARD DE ROTHSCHILD 8 26 6 14 3 46 SUNDERLAND HOLDING INC. 6 12 4 8 2 47 S 12 48 9 28 4 48 S 33 234 16 86 824 7 49 S 54 160 17 72 3 50 PETER BRADLEY III 1 3 1 2 3 Aucun résultat

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